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reglementation des mines de charbon 1957.

Petit historique du bassin minier du Borinage et contributions Françaises dans les houillères de Belgique. Carte des concessions des bassins miniers du Nord, du Pas-de-Calais, du Boulonnais/Picard et du Borinage. Le borinage se situe au-delà de la frontière Française entre Quiévrain et Mons. Il partage encore de nos jours des liens très forts avec le Hainaut Français.
La plupart des risques humais liés au charbon sont des risques professionnels, bien que certaines maladies, comme la fièvre charbonneuse, puissent être contractées dans un autre cadre.Deux types d'exploitations minières sont mises en œuvre en fonction de la profondeur du gisement : les mines à ciel ouvert et les mines souterraines. Ces dernières présentent davantage de risques en ...
Dans tous les pays concernés, l'exploitation des mines de charbon assure un nombre appréciable d'emplois. Les objectifs de chaque exploitation sont ceux de toute entreprise : produire au meilleur coût économique et assurer au personnel les meilleures conditions de travail, d'hygiène et de sécurité. La nature des gisements et les conditions techniques d'explo
La réglementation des mines de charbon a commencé très tôt en Europe afin de défendre les droits de propriété seigneuriaux mais aussi d'assurer la sécurité des riverains et des personnes travaillant dans les mines.. En Belgique, il était par exemple interdit de creuser plus bas qu'un certain niveau, pour garantir la sécurité de l'alimentation en eau, sous peine de vie et de ...
105 Il est interdit de faire fonctionner un moteur diesel sous terre à moins que les défauts constatés au cours de l'inspection, du remplacement ou de la vérification visés aux articles 103 ou 104 n'aient été corrigés.. Procédures relatives aux locomotives à accumulateur. 106 (1) Lorsque des locomotives à accumulateur sont utilisées sous terre, le directeur de mine rédige et ...
La loi de 1810 fonde le droit minier en France. Elle accorde un véritable droit de propriété sur le tréfonds minéral au bénéfice du concessionnaire et organise la tutelle administrative de l'industrie minière et sidérurgique. Dans cet article, nous étudions l'origine de la loi et son application jusqu'à la déréglementation de l'industrie sidérurgique en 1866.
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